Papiers délabrés ou égarés? La BEHVA peut vous aider!

Papiers délabrés ou égarés? La BEHVA peut vous aider!
N.H.

Si acquérir un tracteur ancien est plutôt chose aisée, nombreux sont les engins dont les papiers ont disparu ou sont dans un tel état de délabrement qu’ils en sont inutilisables. Dans pareil cas, l’acheteur se retrouve rapidement confronté à des démarches parfois incertaines pour tenter de régulariser la situation administrative du tracteur et pouvoir l’immatriculer.

Il peut être difficile de s’y retrouver dans le dédale des procédures administratives, d’autant que chaque cas est différent : s’agit-il d’un véhicule belge ou étranger ? Quel papier est manquant ? Quels sont les documents nécessaires dans le cadre d’une demande d’immatriculation en fonction de l’origine et de l’âge du tracteur ?… Pas simple de s’y retrouver seul.

Heureusement, un organisme peut vous procurer une aide précieuse : la BEHVA (Belgian Historic Vehicle Association – Association belge des véhicules historiques). Celle-ci nous a reçus dans ses locaux afin d’évoquer les possibilités de régularisation des papiers de vieux tracteurs. L’occasion lui a également été offerte de présenter ses activités et les services qu’elle propose aux propriétaires de tracteurs ancêtres agricoles.

Le logo de la BEHVA arbore les couleurs du drapeau national.
Le logo de la BEHVA arbore les couleurs du drapeau national.

Représenter les intérêts des collectionneurs

Antoon Van de Veegaete est le responsable du secteur « Utilitaires » à la BEHVA. À ce titre, il traite de toutes les problématiques liées aux camions, autobus, autocars, tracteurs et autres types d’utilitaires.

« La BEHVA est le nouveau nom de la fédération représentative des véhicules ancêtres en Belgique », introduit-il. « L’ancienne dénomination FBVA (Fédération belge des véhicules anciens) a été abandonnée début de cette année. La volonté est en effet d’inscrire l’association dans une mouvance résolument plus moderne et en phase avec les réalités et défis de notre époque. À cette fin, l’appellation « Véhicules Anciens », plutôt péjorative, a été remplacée par « Véhicules Historiques » de façon à mettre en avant le caractère patrimonial des véhicules ancêtres. »

Le choix d’un nom unilingue, en anglais et donc plus neutre, permet à l’association d’être connue de la même façon des deux côtés de la frontière linguistique car elle a à cœur de représenter l’entièreté du secteur de la collection en Belgique, sans connotation linguistique, tant en Flandre qu’en Wallonie ou à Bruxelles. « La mutation de la FBVA en BEHVA ne se limite pas au seul changement de nom ; nous avons aussi restructuré l’organisation pour que celle-ci soit davantage axée sur une structure opérationnelle, dans le but d’être plus efficace. »

La BEHVA est également membre du groupement européen EFHAM, dont elle est l’un des trois membres fondateurs avec les fédérations néerlandaise et allemande, et dont font aussi partie, notamment, les fédérations nationales française, luxembourgeoise, autrichienne ou encore italienne, et représentant le mouvement au sein des instances européennes. « Il est important que les véhicules historiques soient représentés à l’échelle européenne car c’est à ce niveau que sont rédigées les Directives, traduites ensuite en droit national. »

« Historiquement, la FBVA a vu le jour en 1988 sous l’impulsion d’un collectionneur automobile bien connu, Yvan Mahy. Notre CEO actuel, Peeter Henning, par ailleurs également officier de police, faisait déjà partie de l’aventure. M. Mahy avait fait le constat que le mouvement de la collection d’ancêtres automobiles était très dispersé dans notre pays et qu’il était nécessaire de rassembler les forces vives et de regrouper les intérêts de cet univers particulier au sein d’une association représentative, notamment vis-à-vis des décideurs politiques et des administrations. »

Initialement tournée vers l’automobile, l’association a rapidement fédéré d’autres secteurs de la collection d’ancêtres. Aujourd’hui, la BEHVA est divisée en plusieurs sections, chacune étant spécialisée dans un type de véhicule donné : il en existe une pour les voitures et les motos, une pour les véhicules militaires, une pour les utilitaires… Même si les automobiles et les motos constituent la plus grande proportion de véhicules ancêtres dans notre pays, le souhait de l’association est de représenter tous les types d’ancêtres et d’avoir des spécialistes pour chacun d’eux.

Sauvegarder le patrimoine roulant

Pour ceux qui en douteraient, l’univers des ancêtres agricoles n’a pas été oublié puisque Antoon, passionné de camions après une carrière passée au service du constructeur de poids lourds DAF, est aussi très ancré dans le monde du machinisme agricole : « Dans ma jeunesse, j’aidais des amis agriculteurs, tantôt au volant d’un camion Opel Blitz pour le transport des fourrages, betteraves et autres légumes, tantôt dans les travaux des champs. J’ai décroché un diplôme d’ingénieur agronome technique à l’école supérieure d’agriculture et d’industrie agricole de Gand. J’ai ensuite travaillé chez un agriculteur de la région de Waterloo, passant de nombreuses heures au volant d’un FIAT 1000, un tracteur dont la mélodie du moteur résonne encore dans ma mémoire. Un stage au PCLT de Roulers m’a permis de me familiariser avec la mécanique des tracteurs et moissonneuses-batteuses. S’est ensuite présentée à moi l’opportunité de travailler dans le secteur des poids lourds, ma première passion. Je n’ai donc pas hésité mais j’ai toujours gardé un œil attentif sur l’évolution du matériel agricole. C’est donc aujourd’hui pour moi un grand bonheur de pouvoir défendre les intérêts des collectionneurs de tracteurs et de camions au sein de la BEHVA », raconte Antoon.

Et il suffit de l’écouter parler des tracteurs Lanz, Vierzon, Allgaier, Porsche, Steyr, Schlüter ou encore commenter le système de refroidissement par air des moteurs des tracteurs Eicher pour se rendre compte que l’intérêt porté par notre interlocuteur aux tracteurs agricoles n’est effectivement pas feint.

Les rôles de la BEHVA sont multiples, comme l’explique Antoon. « L’association centralise beaucoup d’informations et participe à la coordination du mouvement de la collection. Nous nous rendons régulièrement sur le terrain lors d’événements et participons à diverses initiatives comme les réunions inter-clubs. Cela nous permet d’échanger, de répondre aux questions des collectionneurs, de faire remonter les difficultés rencontrées, d’aligner les agendas des manifestations… Nos spécialistes sont disponibles pour répondre aux sollicitations et interrogations, tant des clubs que des propriétaires particuliers. »

Un autre rôle important est sans conteste le lobbying auprès du monde politique et des administrations. Les mentalités évoluent, les législations également. L’association est là pour faire entendre la voix des propriétaires de véhicules ancêtres, défendre leurs droits et tenter d’obtenir l’une ou l’autre dérogation ou facilité. Ce fut par exemple le cas pour les utilitaires immatriculés avec une plaque ancêtre (plaque O) qui se sont vus dispensés de la taxe kilométrique. « Nous avons aussi pu négocier une tarification différenciée de la taxe d’importation pour les véhicules historiques de collection. Cette activité de lobbying n’est pas toujours simple à exercer, notamment au vu des différents niveaux de pouvoir dans notre pays. »

Enfin, la BEHVA s’est donnée pour mission de participer à la sauvegarde de ce patrimoine roulant. « Nous voulons en faire la promotion et le valoriser. Notre leitmotiv est de faire comprendre au plus grand nombre que les ancêtres ne sont pas seulement de vieux véhicules. Ces engins sont le reflet de leur époque, d’un savoir-faire, d’un mode de vie, de pratiques professionnelles aussi. Ils témoignent directement non seulement d’une évolution technique ou industrielle mais aussi d’une évolution sociétale. Nous constatons de façon générale un engouement et un grand élan de sympathie de la part du grand public lors des manifestations auxquelles nous participons. »

« Globalement, les gens se rendent compte que ces véhicules représentent un véritable patrimoine matériel mais aussi culturel et c’est sur quoi nous voulons mettre l’accent. À ce titre, nous insistons souvent sur l’intérêt de préserver l’authenticité des véhicules : mieux vaut parfois laisser un engin « dans son jus », avec sa patine d’époque et les traces d’utilisation laissées par le temps, que de se lancer dans des rénovations approximatives ou fantaisistes ».

Après négociations, la BEHVA a obtenu une tarification différenciée de la taxe d’importation  pour les véhicules historiques de collection, sous certaines conditions.
Après négociations, la BEHVA a obtenu une tarification différenciée de la taxe d’importation pour les véhicules historiques de collection, sous certaines conditions. - N.H.

Assurer les véhicules de collection

Parmi les services offerts par la BEHVA figure la possibilité de souscrire des assurances spécifiques aux véhicules de collection : « Effectivement, la BEHVA est aussi courtier en assurances. Les collectionneurs qui le souhaitent peuvent ainsi passer par l’organisation pour contracter des assurances à tarif préférentiel, tant pour assurer un véhicule ancêtre individuel qu’une collection complète. »

Un incendie ou des inondations telles que celles que nous avons malheureusement vécues cet été peuvent réduire une collection à néant. Pareille situation se révèle souvent dramatique pour le propriétaire : en premier lieu par le déchirement sentimental qu’il ressent suite à la perte de véhicules qu’il affectionnait tant et, en second lieu, par la perte financière qui, dans certains cas, peut être très élevée. « Nous pouvons proposer des assurances adaptées à chacun, du plus petit au plus important collectionneur, sur base le cas échéant d’expertises avisées et à des tarifs très compétitifs ».

Cette position de courtier permet aussi à l’association d’accéder aux statistiques en matière d’accidents. Et, comme s’en réjouit Antoon, les accidents graves dans lesquels sont impliqués des ancêtres sont très rares, voire inexistants.

Des experts et contacts pour retrouver les papiers requis

Comme mentionné en préambule de cet article, la BEHVA peut aider l’acquéreur d’un véhicule à régulariser la situation documentaire de ce dernier lorsque des papiers sont manquants dans le cadre d’une demande d’immatriculation.

« Le traitement de ce genre de dossier est chose courante vu l’âge des véhicules concernés, et peut se révéler très complexe », révèle Antoon. « De manière générale, nous conseillons à chacun de collecter un maximum de documents au moment de l’achat du tracteur. Si celui-ci est belge et pourvu de son certificat d’immatriculation ainsi que, pour un tracteur mis en circulation après le 15 septembre 1969, de son certificat de conformité, le propriétaire n’aura aucun mal à obtenir l’immatriculation du véhicule, pour autant qu’il satisfasse bien entendu aux exigences du contrôle technique. »

Si le certificat de conformité est absent mais requis (il est obligatoire si la date de première immatriculation est postérieure au 15/09/1969), il sera nécessaire de s’adresser au constructeur ou à l’importateur de la marque pour obtenir un duplicata. Si c’est le certificat d’immatriculation qui est manquant, il est possible de demander au propriétaire précédent ou à l’un de ses héritiers de se rendre dans un bureau de police pour y obtenir une attestation de dépossession involontaire du certificat d’immatriculation et ensuite, sur base de celle-ci, de régulariser la situation.

A contrario, si ces documents ne peuvent être obtenus, en raison par exemple de la disparition de la marque ou de l’absence d’héritiers, les choses se corsent. Une procédure d’homologation peut par exemple être exigée en cas d’absence du certificat de conformité.

C’est à ce moment qu’une intervention de la BEHVA peut être envisagée. « Nous parvenons souvent à faire aboutir de tels dossiers grâce à notre réseau d’experts et de contacts, tant au niveau des constructeurs que des administrations, qui nous permettent de glaner de précieuses informations sur le véhicule, de lancer les procédures ad hoc, de frapper à la bonne porte… Il faut aussi bien entendu que la situation ne soit pas contraire aux législations et exigences en vigueur. »

L’acquisition d’un véhicule à l’étranger peut également être source de difficultés lors d’une demande d’immatriculation. Il est utile de se renseigner au préalable au sujet des documents exigés en fonction de l’origine du tracteur. À titre d’exemple, pour un tracteur allemand, il faut veiller à recueillir ses documents officiels mais aussi s’assurer qu’il a été radié de la banque de données allemande en présentant un document intitulé Abmeldebescheinigung. Un tracteur agricole acheté aux Pays-Bas peut être difficile à régulariser en Belgique car la plupart d’entre eux n’étaient pas contraints d’être immatriculés chez nos voisins néerlandais. De ce fait, ils ne sont pas pourvus de papiers.

« Il est important de collecter un maximum d’informations, quel que soit le pays d’origine du véhicule, telles que numéro de châssis, année de construction, cylindrée, type de carburant, masse, poids tractable et autres données techniques. Elles seront utiles, non seulement dans le cadre d’une demande d’immatriculation, mais aussi pour compléter le cas échéant les formalités douanières », souligne Antoon.

« Si un collectionneur souhaite faire appel à nous pour tenter de régulariser les papiers de son véhicule historique, il peut le faire en renvoyant le dossier figurant sur notre site internet, qui mentionne également les tarifs relatifs à pareille prestation. Nous insistons sur le fait que ce dossier doit être complété consciencieusement, avec des photos de bonne qualité du véhicule propre. Il faut ainsi y mentionner le plus d’informations techniques possibles et, par exemple, éviter d’envoyer des photos sur lesquelles les plaques du constructeur sont rendues illisibles par la saleté. »

Les démarches pouvant être longues, la BEHVA recommande de s’assurer de l’issue favorable de la demande d’immatriculation  avant de se lancer dans une restauration onéreuse.
Les démarches pouvant être longues, la BEHVA recommande de s’assurer de l’issue favorable de la demande d’immatriculation avant de se lancer dans une restauration onéreuse. - N.H.

Il convient aussi d’être conscient que ces démarches peuvent durer un certain temps, de l’ordre de plusieurs mois. Il est donc conseillé de les entamer le plus tôt possible, surtout si des travaux de restauration onéreux sont envisagés. Il est en effet fâcheux de recevoir une décision finale négative de la part de l’administration lorsque des frais conséquents ont déjà été engagés sur le véhicule.

« À cet égard aussi, un contact préalable avec les experts de la BEHVA peut s’avérer propice pour évaluer les chances de réussite d’une demande de régularisation car nous ne sommes évidemment pas des magiciens et certains dossiers peuvent connaître une issue défavorable. À titre d’exemple, ce fut le cas pour un Unimog dépourvu d’une partie de ses papiers : le nouveau propriétaire a sollicité la BEHVA pour entamer les démarches nécessaires et obtenir une immatriculation en tant que tracteur agricole ancêtre. Ce ne fut pas possible car il a été établi que ce véhicule avait été initialement homologué comme poids lourd ; il était alors impossible de l’immatriculer comme véhicule agricole ».

Voitures, camions, tracteurs : une passion identique

En fin d’interview, Antoon nous présente des photos d’un de ses camions qu’il a magnifiquement restauré avec le concours de son fils. Comme il le dit alors lui-même, l’œil pétillant, « la passion animant les amateurs de véhicules anciens est identique, qu’il s’agisse de voitures, de camions, de tracteurs ou autres. La BEHVA se tient à leurs côtés pour leur amener son concours en leur procurant des services et des solutions adaptés pour qu’ils puissent profiter au maximum de cette passion ».

N.H.

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