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L’avenir du cuivre au sein de l’Union européenne pourrait se jouer d’ici juin !

La réprobation du cuivre à l’échelle européenne peut être soumise au vote des États membres de l’UE d’ici le mois de juin. En France, l’Institut national de recherches agronomiques – Inra – et l’Institut technique de l’agriculture biologique – Itab – viennent de confirmer les difficultés de se passer totalement de cuivre sur les cultures bio à court terme.

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Le cuivre sera-t-il renouvelé à l’échelle européenne pour son usage phytosanitaire sur vignes, arboricultures et cultures légumières ? L’approbation des composés de cuivre expire le 31 janvier 2018, lit-on sur le site de l’Union européenne, à quelques jours de l’échéance.

D’ici là, la Commission européenne doit formuler une proposition sur l’avenir du cuivre qui doit être soumise au vote des États membres. Selon la réglementation de l’UE, ce vote doit avoir lieu d’ici juin. Le calendrier est serré. C’est pourquoi une extension de l’approbation jusqu’en janvier 2019, votée en décembre, devrait être publiée prochainement, expliquent les professionnels.

Rappelons que l’utilisation du cuivre est autorisée dans la limite de 6 kg/ha/an en moyenne lissée sur cinq ans à usage phyto. La substance permet notamment de lutter contre le mildiou (pommes de terre et vigne) et la tavelure du pommier. L’enjeu est considérable.

Comme le dit l’Institut national de recherches agronomiques en France, dans une expertise collective sur les alternatives au cuivre présentée à la mi-janvier, la menace persistante d’une interdiction totale à l’échelle européenne pose des difficultés aux producteurs, et plus particulièrement aux agriculteurs en bio qui ne peuvent recourir à des pesticides de synthèse. « La question est d’autant plus délicate que les utilisations du cuivre posent des problèmes écotoxicologiques », affirme encore l’Inra.

Sous conditions ?

Dans ce contexte, la proposition de la Commission européenne est très attendue. Trois hypothèses seraient sur la table : une proposition de non-renouvellement de l’approbation, une proposition de renouvellement de l’approbation sous conditions (par exemple : trois ans au lieu de sept ans, diminution du seuil de 6 kg/ha/an à 4 kg/ha/an) ou une proposition de renouvellement de l’approbation avec une possibilité ouverte pour chaque État membre de légiférer notamment en termes d’usages (par exemple : suppression de la moyenne lissée sur cinq ans pour les 6 kg/ha/an).

En ordre dispersé

Comme l’a été récemment l’approbation du glyphosate, celle du cuivre va à son tour être soumise au vote des États membres. Pour que la proposition de la Commission soit adoptée, il faudra une majorité qualifiée, soit au moins 55 % des États membres.

Recueillir les intentions de vote des États membres est, à ce jour, délicat. Mais le sujet est sur la table. Aux Pays-Bas et au Danemark, les composés de cuivre sont interdits à usage phytosanitaire. L’Inra rapporte que les pays les plus contraignants voudraient que l’interdiction soit généralisée. Dans ces pays, les filières utilisatrices de cuivre ont perdu en compétitivité. Et l’Institution de citer l’exemple du Danemark qui a perdu 1.800 ha de pommes de terre bio à la suite de l’interdiction du cuivre. Du côté de la France, la position n’est pas encore tranchée.

Problèmes écotoxicologiques

L’expertise menée par l’Inra et l’Itab est sans appel : « Si la plupart des utilisations du cuivre sont justifiées par son efficacité biologique, elles posent des problèmes écotoxicologiques », lit-on dans l’introduction du document de synthèse sur les alternatives au cuivre. Les experts français listent des risques avérés pour les populations microbiennes du sol, les vers de terres, certains organismes aquatiques et des auxiliaires des cultures.

Par ailleurs, le 16 janvier, l’Efsa, agence sanitaire européenne, a publié des conclusions à partir des évaluations de risques menées par les deux États membres rapporteurs que sont la France et l’Allemagne. Le rapport traite des domaines de la toxicologie des mammifères, des résidus, du comportement dans l’environnement ou encore de l’écotoxicologie. Sont étudiés : les usages fongicides et bactéricides sur vignes et sur tomates et cucurbitacées (sous serre).

Une des conclusions concerne l’exposition des travailleurs en viticulture (pas celle de l’applicateur). « L’exposition estimée des travailleurs qui retournent dans les vignobles traités avec des formulations à base de cuivre dépasse le niveau d’exposition acceptable de l’opérateur », indique le rapport de l’Efsa. Selon le règlement européen sur l’évaluation et l’autorisation des produits phytos, le niveau acceptable d’exposition de l’opérateur est la quantité maximale de substance active à laquelle l’opérateur peut être exposé sans que cela nuise à sa santé. Les experts font aussi état d’un manque de données sur la substance active, les formulations et la toxicologie des mammifères.

Des alternatives encore insuffisantes

« À court terme, il est difficile d’imaginer une interdiction du cuivre sans difficulté au plan technique. Mais en améliorant les efficiences d’utilisation, on devrait pouvoir réduire les doses homologuées de 50 %. On peut avoir des alternatives (sans cuivre), si on combine tous les leviers : la prophylaxie, la résistance variétale, les pratiques agronomiques, l’utilisation de préparations naturelles à effet biocide, le biocontrôle, etc., estime l’Inra. Mais à ce jour, il y a peu de résultats sur ce type de combinaisons complexes.

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