Transport, rassemblement et commerce de certains animaux terrestres sont régis par un nouvelle arrêté royal

Désormais, les bovins peuvent également être déplacés sur le territoire belge sans document individuel.
Désormais, les bovins peuvent également être déplacés sur le territoire belge sans document individuel.

D es règles pour ces espèces animales existent déjà et restent en grande partie les mêmes. Cependant, il s’agit d’une nouveauté pour les camélidés, dont les lamas et les alpagas pour lesquels il existe désormais également des règles d’identification et d’enregistrement de ces animaux.

Comme expliqué en page 20, le changement le plus important concerne les bovins – le projet Démat, nous ne reviendrons donc pas sur le sujet ici.

Âge des veaux nouveau-nés

En marge du nouvel AR sur l’identification et l’enregistrement (I&E), l’âge minimum des veaux nouveau-nés a été fixé à 10 jours, âge auquel ces animaux sont autorisés à quitter l’exploitation de naissance.

Étables de négociant

D’ici juillet 2023, les étables de négociant devront être réformées (à lire en p. 20).

Mouvements des porcs, ovins, caprins, cervidés et volailles

Les règles administratives pour le déplacement des porcs, ovins, caprins et volailles restent les mêmes, mais la responsabilité incombe maintenant entièrement au transporteur. Pour tout mouvement entre établissements, le transporteur (même s’il est le détenteur) doit établir un document de circulation et enregistrer les données dans SANITEL dans les 7 jours suivant le transport. Le transporteur peut le faire lui-même ou envoyer les données à l’association agréée, qui les enregistre ensuite dans SANITEL pour le compte du transporteur.

Mouvements des camélidés

Les règles administratives pour le déplacement des camélidés sont nouvelles mais sont identiques à celles pour le déplacement des porcs, moutons, chèvres, chevreuils et volailles.

Le direct

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