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Package Vlan/VL_SILLON/2016-04-29/GENERALE/1/9

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Chlorophyllomètre, photomètre à leds, gps et logiciel à dessin, caméra de suivi..., autant d’outils mis à la disposition des élèves pour leur permettre de les adopter dans leur exploitation.

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Cession privilégiée: et si l’opposition du bailleur est validée?

Droit rural À l’occasion des précédentes parutions, il nous avait été donné d’examiner le principe de l’opposition à une cession privilégiée et les motifs qui la permettent. Il est renvoyé à ces articles pour un bref rafraîchissement. Pour finir, abordons les sanctions appliquées dans le cas où l’opposition à une cession privilégiée est validée.
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